L'enquète publique : guide pratique = Public enquiry : a practical guide1995, 31 p.Report

Mission de réflexion sur les enquêtes publiquesLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1994, Num 4720, issn 0026-9700, p. 266Article

Public attitudes toward cancer painLEVIN, D. N; CLEELAND, C. S; DAR, R et al.Cancer. 1985, Vol 56, Num 9, pp 2337-2339, issn 0008-543XArticle

Bilan de l'application de la loi du 12 juillet 1983 relative à la protection de l'environnement et à la démocratisation des enquêtes publiques: le point de vue des commissaires enquêteursPetites affiches. 1994, Num 64, pp 4-12Article

Le rôle du maire dans le cadre de l'enquête publiqueCABANES, C.Le Courrier des maires et des élus locaux. 1994, Num 16, pp 39-40, issn 1252-1574Article

Les enquêtes publiques : une production collective ? = Public enquiries : a collective production ?Barthélémy, Michel; Quéré, Louis.1992, 47 p.Report

QUESTION ECRITE DE M.A. BONNET A MR LE MINISTRE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE RELATIVE AUX ENQUETES PUBLIQUES PREALABLES A L'AUTORISATION D'UNE INSTALLATION CLASSEE1979; J. OFF., DEBATS PARLEMENT. ASSEMBL. NATION.; FRA; DA. 1979; NO 28; PP. 3090Article

Personality disorder and cardiovascular disease : Results from a national household surveyMORAN, Paul; STEWART, Robert; BRUGHA, Traolach et al.The Journal of clinical psychiatry. 2007, Vol 68, Num 1, pp 69-74, issn 0160-6689, 6 p.Article

Wholesale contracts : a resource optionMILLER, E. G; TATHAM, E; HALL, S et al.Journal - American Water Works Association. 1996, Vol 88, Num 11, pp 46-56, issn 0003-150XArticle

Loi n° 93-24 du 8 janvier 1993 sur la protection et la mise en valeur des paysages et modifiant certaines dispositions législatives en matière d'enquêtes publiquesJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1993, Vol 125, Num 7, pp 503-506Article

Michel Barnier: «décentraliser l'environnement»BARNIER, M; DEQUEANT, J; SEYER, N et al.Le moniteur de travaux publics et du bâtiment. 1993, Num 4684, pp 8-10Article

Le commissaire-enquêteur a-t-il changé?DEBOUY, C.Etudes foncières (Paris). 1991, Num 50, pp 28-30, issn 0183-5912Article

Recueil de textes réglementaires (Enquête publique législation et décrêts) = Collection of prescribed documents (Public survey legislation and orders)1995, 34 p.Report

Cardiovascular Disease and Health-Care Utilization in Snorers : a Population SurveyDUNAI, Andrea; KESZEI, Andras P; KOPP, Maria S et al.Sleep (New York, NY). 2008, Vol 31, Num 3, pp 411-416, issn 0161-8105, 6 p.Article

Décret no 93-1182 du 21 octobre 1993 relatif à la procédure applicable aux opérations entreprises dans le cadre de l'article 31 de la Loi no 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eauJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1993, Vol 125, Num 247, pp 14738-14739, issn 0373-0425Article

Les déclarations d'utilité publique: dispositions relatives à la composition du dossier et à la procédure de déclaration d'utilité publiqueLa Gazette des communes, des départements, des régions. 1993, Num 1224, pp 70-73Article

Transports : destination 2002Départements et Communes. 1992, Vol 40, Num 85, pp 40-41Article

La désignation et la rémunération des commissaires enquêteursBEYSSAC, R.Revue Française de Droit Administratif. 1991, Num 5, pp 786-792Article

L'impasse de l'amont. Débat public et conflits d'aménagement = The initial obstacle. Public debate and area planning conflictsRUI, S.Annales des ponts et chaussées. 1999, Num 92, pp 53-57, issn 0152-9668Article

L'enquête publiqueLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4872, issn 0026-9700, p. 61Article

La pratique de l'enquête publiqueCHAUMET, M.Territoires (Paris. 1988). 1994, Num 348, pp 7-8, issn 0991-2428Article

Loi sur les carrières : concilier la production et l'environnementDEQUÉANT, J.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1993, Num 4652, issn 0026-9700, p. 39Article

La réforme des enquêtes publiques en FranceCOLSON, J.-P.Revue juridique de l'environnement. 1993, Num 2, pp 223-230, issn 0397-0299Article

Enquête publique. Cinq propositions pour améliorer la procédureKOLTIRINE, R.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4895, issn 0026-9700, p. 62Article

ATTITUDES TOWARD CLINICAL TRIALS AMONG PATIENTS AND THE PUBLICCASSILETH BR; LUSK EJ; MILLER DS et al.1982; JAMA, J. AM. MED. ASSOC.; ISSN 0098-7484; USA; DA. 1982; VOL. 248; NO 8; PP. 968-970; BIBL. 10 REF.Article